Norme Iso22000

Bonjour et bienvenue sur www.norme-iso22000.info, nouvelle version.

Ce site a été créé dans le but d'informer les acteurs de la tapisserie de fauteuils sur la norme ISO 22000, mais aussi pour tenter de répondre aux interrogations de chacun, chefs d'entreprise, responsables qualité, artisans, et étudiants.

Vous découvrirez ainsi la définition de la norme ISO 22000, son historique et ses objectifs, mais également une petite présentation de l'HACCP et des normes ISO 9000 qui en sont les principes majeurs.

Je tiens à remercier à l'avance tous ceux qui contribueront au développement de ce site, et vous demande aussi une certaine indulgence si par hasard, vous ne trouviez pas de réponses à vos questions.

Bonne visite!

DEFINITION

L'ISO 22000 est une norme internationale relative à la sécurité des produits alimentaires.

ISO 22000 est d'ailleurs une abréviation de son actuel intitulé, qui est ISO 22000:2005 Systèmes de management de la sécurité des produits alimentaires - Exigences pour les organismes à tous les niveaux de la chaîne alimentaire.

ISO signifie International Organization for Standardization (Organisation Internationale de Normalisation).

2005 correspond à la version de la norme (celle de l'année 2005).

Quant à 22000, il correspond au numéro d'identification de la norme. Normalement, un projet ISO reçoit un numéro choisit au hasard par un ordinateur: pour celui-ci, ce fut le 20543.

Mais les experts allemands ont souligné le fait que ce chiffre était difficile à retenir et qu'il ne mettait pas en valeur l'importance de ce projet, comme le font les normes des séries ISO 9000 et ISO 14000. C'est pourquoi, le Secrétaire Général de l'ISO autorisa ce projet à porter un chiffre plus "rond", le 22000.

La publication de l'ISO 22000 a eu lieu le 1er septembre 2005.

OBJET

L'ISO 22000:2005 précise les exigences que doit présenter un système de management de la sécurité alimentaire lorsqu'un organisme:

PRINCIPES MAJEURS

L'ISO 22000 comporte plusieurs principes majeurs:

Ainsi, par ses principes, l'ISO 22000 est un hybride de la norme ISO 9001:2000 et du système HACCP, avec comme liants, une communication interactive et des programmes préalables.

* programmes préalables: procédures et instructions regroupées en programmes d'infrastructure, de maintenance et programmes opérationnels (correspondent essentiellement aux bonnes pratiques de fabrication et aux bonnes pratiques hygiéniques).

L'ISO 22000 s'adresse à tous les types d'organismes directement impliqués dans la chaîne alimentaire:

mais aussi tous les organismes indirectement impliqués dans la chaîne alimentaire:

Dans la chaîne alimentaire, un maillon faible peut tout compromettre. C'est pourquoi l'ISO 22000 s'applique à tous les organismes qui sont impliqués dans un aspect de la chaîne alimentaire et qui veulent mettre en oeuvre un système permettant de fournir en permanence des produits sûrs.

UNE NOUVELLE NORME

Les organismes impliqués dans la chaîne alimentaire doivent faire face à une demande de leurs clients et de la réglementation concernant leur aptitude à identifier et à maîtriser les dangers liés à la sécurité des aliments. Cette demande fait suite aux graves problèmes rencontrés ces dernières années, notamment ceux liés à l'ESB et aux dioxines.

Certes, il existe la norme ISO 9001:2000 qui précise les exigences d'un système de management de la qualité. Mais cette norme concerne la qualité dans son ensemble. Elle n'est pas spécifique à la sécurité des aliments. Une norme spécifique à l'agroalimentaire a cependant été créée sur la base de l'ISO 9001:2000, il s'agit de l'ISO 15161:2001, Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2000 dans les industries alimentaires qui s'intéresse à la qualité et non à la sécurité des aliments.

De ce fait, plusieurs pays ont créé leurs propres normes nationales relatives aux systèmes de management de la sécurité alimentaire, et plusieurs référentiels privés, comme l'IFS et le BRC, ont vu le jour.

Aujourd'hui, avec la mondialisation des marchés, il est devenu nécessaire d'harmoniser les exigences pour un système de management de la sécurité alimentaire.

Tous ces référentiels privés et normes nationales s'appuient sur la méthode HACCP qui a fait ses preuves dans la maîtrise des dangers liés à la sécurité des aliments. Mais l'HACCP n'est pas "normative". Il fallait donc créer une norme de dimension internationale sur le modèle de l'ISO 9001:2000, avec les principes de l'HACCP.

AVANTAGES

L'ISO 22000 permet à ses utilisateurs:

De plus, l'ISO 22000 a pour avantages:

Parce que le nom de l'Organisation Internationale de Normalisation donnerait lieu à des abréviations différentes selon les langues ("IOS" en anglais et "OIN" en français), il a été décidé d'adopter un mot dérivé du grec isos, signifiant "égal". La forme abrégée du nom de l'organisation est par conséquent toujours ISO.

L'ISO 22000 est le fruit du travail du groupe WT 8 Systèmes de gestion de la sécurité des aliments du comité technique ISO/TC 34, Produits alimentaires de l'ISO.

Ce projet de norme a été soumis en 2001 à l'ISO par l'Association Danoise de Normalisation (DS-Danish Standard) afin d'harmoniser au niveau international les référentiels liés à la sécurité des aliments. Depuis, des experts de 23 pays et des organisations en liaisons, comme la Confédération des Industries Agro-Alimentaires de l'Union Européenne (CIAA), la Commission du Codex Alimentarius, l'Association internationale des hôtels et restaurants, l'Initiative Mondiale pour la Sécurité Alimentaire (GFSI) et la World Food Safety Organization (WFSO) se sont associés pour élaborer cette norme.

Le DIS (Draft International Standard - Projet de Norme Internationale) a été approuvé le 18 novembre 2004, avec 38 oui contre 3 non (Australie, Japon, France).

Le FDIS (Final Draf International Standard - Projet Final de Norme Internationale ) a été soumis au vote des membres jusqu'au 5 juillet 2005, et il fut approuvé.

HACCP

Créée dans les années 60, par la société Pillsbury et la NASA afin de garantir la sécurité des aliments des astronautes, la méthode HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) a depuis été reprise par les instances internationales chargées de la sécurité des aliments, telles que la FAO, l'OMS et le Codex Alimentarius. D'ailleurs, la Commission du Codex Alimentarius a fait de l'HACCP LE système de qualité et de sécurité sanitaire des aliments.

Grâce à cette reconnaissance, l'HACCP s'est retrouvée intégrée plus ou moins profondément dans la législation et la réglementation de nombreux pays. En Europe, la Directive CEE 93/43 de 1993 relative à l'hygiène des aliments demande aux professionnels de s'appuyer sur les principes de l'HACCP pour identifier les risques déterminants pour la sécurité des consommateurs et établir des procédures pour les maîtriser. Cette directive est maintenant remplacée par les réglements du "paquet hygiène" d'avril 2004 qui seront applicables en 2006 et dans lesquels la place de l'HACCP est renforcée.

D'un côté, la réglementation incite les industriels à mettre en place l'HACCP. De l'autre, suite aux crises alimentaires, les consommateurs demandent une garantie concernant les dangers liés aux aliments. Les industriels ont donc cherché à faire certifier leur système HACCP à l'instar de l'ISO 9000 pour leur système qualité. Mais l'HACCP n'est pas une norme et n'est donc pas certifiable.

C'est pour cette raison que plusieurs pays et plusieurs organisations ont décidé de créer leur propre référentiel certifiable:

Tous ces référentiels s'intéressant aux principes de l'HACCP, il était devenu nécessaire de les harmoniser.

LES PRINCIPES DE L'HACCP

L'HACCP est une méthode comportant 7 principes, applicables en 12 étapes. En combinant plan HACCP et amélioration continue, l'HACCP peut être aussi appelée Système HACCP.

ISO 900X

ISO 900X est une famille de normes internationales publiées par l'ISO pour la mise en place et la gestion volontaires dans les entreprises d'un système de management de la qualité. Ces normes s'appliquent aussi bien à la fabrication et la distribution de produits qu'aux prestations de services.

Ce sont des normes « génériques », ce qui signifie que les mêmes normes peuvent être appliquées à toute organisation, grande ou petite, quel que soit son produit - qui peut être en fait un service - indépendamment du secteur d'activité et que l'organisation soit une entreprise, une administration publique ou un département gouvernemental.

Elles traitent de la manière de travailler d'une organisation et non directement du résultat de son travail. En d'autres termes, elles traitent des processus, et non des produits. Néanmoins, la manière dont l'organisation gère ses processus a, à l'évidence, des incidences sur son produit final.

L'objectif des normes ISO 900X est d'assurer que cette organisation peut régulièrement fournir des produits ou services qui répondent aux exigences de la clientèle en matière de qualité.

AVANT 2000

La famille ISO 900X dans sa version de 1994 comprennait principalement 3 normes : ISO 9001, ISO 9002 et ISO 9003.

La norme ISO 9001 établissait les exigences relatives à une organisation dont les activités allaient de la conception et du développement à la production, à l'installation et aux prestations associées.

L'ISO 9002 était la norme appropriée pour une organisation qui ne s'occupait pas de la conception et du développement; elle ne contennait que les exigences relatives à la maîtrise de la production, de l'installation et des prestations associées ; elle était la mieux adaptée aux activités de prestations de services.

ISO 9003 était la norme qui correspondait aux besoins d'une organisation qui a fondamentalement recours aux contrôles et aux essais pour assurer que les produits et les services finaux satisfont aux exigences spécifiées.

APRES 2000

Une version « 2000 » des normes ISO 9001, 9002 et 9003 a été publiée en décembre 2000. C'est une version unifiée présentée sous l'appellation ISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité - Exigences.

La norme ISO 9001:2000 porte essentiellement sur l'efficacité du système de management de la qualité à satisfaire les exigences du client et sur l'amélioration continue, en se basant sur une approche processus. Grâce à sa structure, l'ISO 9001:2000 permet une articulation complète avec d'autres normes de management telle que l'ISO 14001 relative au management environnemental.

L'environnement de l'ISO 9001:2000 est complété par l'ISO 9000, Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire et l'ISO 9004 Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'amélioration des performances.

L'ISO 22000:2005 est la première norme d'une famille qui comprendra les documents suivants:

De plus, en partenariat avec le Centre du commerce international (CCI) - l'agence de coopération technique de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) et de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) - l'ISO prépare également, à l'intention des PME et des pays en développement, une liste de contrôle facile à utiliser, intitulée ISO 22000: Etes-vous prêt?.

NB : Une spécification technique (ISO/TS) n'est pas une norme internationale (ISO). Elle doit être examinée tous les trois ans au moins afin de décider de la confirmer pour une nouvelle période de trois ans, de la réviser, de poursuivre son traitement pour la transformer en norme internationale, ou de l’annuler. Après une période de six ans, une spécification technique doit être soit transformée en norme internationale, soit annulée.